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Marques déposées par PIERRE GRASSA FRANCAIS
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DOMAINE DU TARIQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TARIQUET
PIERRE GRASSA FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1504974
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/06/1996
DOMAINE DU TARIQUET de PIERRE GRASSA FRANCAIS

Présentation de la marque DOMAINE DU TARIQUET

Déposée le 16 juin 1986 par PIERRE GRASSA FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DU TARIQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE GRASSA FRANCAIS, domicilié(e) LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA, FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUC GRASSA MARIE THERESE - France.

La marque DOMAINE DU TARIQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TARIQUET est expirée depuis le 16 juin 1996.

PIERRE GRASSA FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'ESCOUBES , DOMAINE DE RIEUX , DOMAINE DE LA JALOUSIE , DOMAINE DE PLANTERIEU


PIERRE GRASSA FRANCAIS - LE TARIQUET, 32800 EAUZE. MARIE THERESE DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE. YVES GRASSA, FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France


DUBUC GRASSA MARIE THERESE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

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